Une VEFA (vente en l’état futur d’achèvement) ou l’achat d’un logement sur plan ne présente pas les mêmes spécificités qu’un logement déjà construit. L’intervention du notaire ne se fait pas aussi de la même manière. Selon le type de contrat, son rôle peut également être différent.
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Il peut intervenir lors de la signature du contrat de réservation
Il n’est pas obligatoire que le notaire soit présent le jour de la signature du contrat de réservation, mais c’est recommandé. Son rôle sera de vous aider à vérifier si ce document contient toutes les informations sur la description du logement : matériaux utilisés, surface, nombre de pièces, cloison… Dans ce contrat, le vendeur doit préciser le délai d’exécution des travaux, le prix de vente ainsi que les modes de révision du contrat.
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Le notaire : un gage de fiabilité
L’intervention du notaire dans le processus d’acquisition d’une VEFA est un gage de fiabilité. Il se charge en effet de vérifier que les informations mentionnées dans l’acte sont véridiques. Il vous aide également à réunir les pièces indispensables pour la rédaction du contrat définitif. Si le vendeur exige un dépôt de garantie, le notaire peut s’occuper de toutes les démarches d’ouverture de compte et de versement de la somme.
Le notaire : votre allié pour la signature de l’acte de vente
En général, le notaire du promoteur envoie à celui de l’acheteur un projet de contrat de vente définitif, environ un mois avant sa signature. Ensuite, le notaire de l’acheteur vérifie la conformité et le respect des mentions. En effet, il s’assure que l’acte précise le prix convenu, les modalités de paiement, les conditions d’obtention de prêts….
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Dans tous les cas, que vous vouliez acheter une maison ou un appartement, vous devrez être très vigilant et faire attention à tous les petits détails qui peuvent, dans certains cas, être plus importants que ce que l’on pouvait croire au début…
